Notre cabinet d’avocats en Suisse, Legal XII Tables Avocats, encourage activement, lorsque cela se justifie et dans la recherche constante de votre meilleur intérêt, les modes alternatifs de règlements des conflits (MARC), tels que la négociation, la médiation, la conciliation et l’arbitrage, pour parvenir à des solutions rapides et économiques.
Le traitement des conflits peut emprunter différentes voies, selon les enjeux et les parties impliquées. Nos avocats vous accompagnent dans toutes les étapes pour trouver la solution la plus adaptée, qu’il s’agisse de médiation, d’arbitrage, ou de contentieux devant les tribunaux.
La médiation et la négociation permettent de résoudre les conflits sans recourir à un tribunal. Nos avocats agissent comme médiateurs ou conseillers pour faciliter un accord amiable entre les parties.
L’arbitrage est une solution rapide et confidentielle pour régler des litiges complexes. Nous intervenons pour représenter vos intérêts devant des instances arbitrales locales et internationales.
Lorsque le recours à un tribunal devient inévitable, nos avocats défendent vos droits avec rigueur et expertise. Nous prenons en charge des litiges civils, commerciaux, financiers, ou encore administratifs.
Les litiges peuvent toucher des aspects variés, du droit des affaires à des questions civiles et pénales ou administratives. Voici une organisation claire des services que nous proposons
Règlements des conflits
Accompagnement dans la négociation et la médiation pour parvenir à des accords amiables entre parties.
Résoudre rapidement les accords, préservant ainsi les relations entre les parties et réduisant les coûts associés aux procédures judiciaires.
Arbitrage commercial
Représentation devant des instances arbitrales en cas de litiges commerciaux ou institutionnels.
Profitez d’une procédure plus rapide et confidentielle que les voies judiciaires classiques.
Litiges civils
Défense de vos droits dans des litiges liés aux contrats, successions, dommages corporels ou familiaux.
Obtenez un accompagnement stratégique et personnalisé pour maximiser vos chances de succès.
Contentieux commerciaux
Gestion des litiges entre entreprises ou avec des partenaires commerciaux, y compris les conflits contractuels ou de concurrence déloyale.
Garantissez la défense de vos intérêts dans un environnement concurrentiel complexe.
Litiges financiers et bancaires
Assistance dans les litiges impliquant des institutions financières ou des conflits liés à des investissements en suisse et à l’étranger.
Bénéficiez d’une expertise pointue pour résoudre des différends financiers sensibles.
Contentieux administratifs
Représentation face à des autorités ou des administrations dans le cadre de décisions contestées ou de litiges réglementaires.
Protégez vos droits face aux décisions administratives pouvant impacter vos activités ou votre patrimoine.
Préparation de stratégies contentieuses
Analyse de votre situation pour élaborer une stratégie sur mesure adaptée à vos besoins juridiques.
Anticipez les enjeux pour optimiser vos chances de succès.
Exécution des décisions judiciaires
Assistance dans la mise en œuvre de jugements ou d’arbitrages pour garantir leur exécution effective.
Assurez-vous que vos droits soient respectés et vos gains réalisés après jugement.
Conseils pour prévenir les litiges
Analyse et conseil sur vos contrats et relations commerciales pour éviter les conflits.
Limitez les risques juridiques en adoptant une approche préventive.
Les MARC sont des voies alternatives à celle du contentieux judiciaire et permettent de trouver efficacement une résolution à vos litiges de manière souvent plus rapide et adaptée.
Lorsque surviennent des litiges entre partenaires commerciaux ou entre une entreprise et l’un de ses clients, les parties tentent généralement de trouver une issue amiable de leur propre initiative et, en cas d’échec, se tournent vers la procédure judiciaire classique auprès des tribunaux. Toutefois, en raison du nombre important de litiges et de la saturation des tribunaux, des alternatives à la voie judiciaire ont été mises en valeur. L’objectif est de trouver une issue au conflit plus adaptée aux besoins et aux attentes des parties tout en évitant la lenteur des tribunaux. Ainsi, les MARC ont émergé aux côtés de la voie classique judiciaire.
Il existe différents types de MARC qui sont adaptés à différents types de situations : la négociation, la médiation, la conciliation, le droit collaboratif ou l’arbitrage.
Le recours à ce type de processus permet de nombreux avantages pour les parties tels que la préservation de leur relation, la réduction des coûts, la rapidité. Vous pouvez prévoir le recours à un MARC au sein de votre contrat, ou en suggérer le recours dès la survenance du litige.
Legal XII Tables Avocats vous accompagne tout au long de ces procédures alternatives afin d’assurer la défense de vos intérêts et la clairvoyance de la situation juridique. Notre première mission étant de déterminer si les MARC sont justifiées et si cela correspond à votre meilleur intérêt.
En matière de contentieux judiciaires et de conduite des procédures, nous plaidons dans tous les cantons et devant toutes les instances, notamment à Zurich, Genève, Berne, et Lausanne. Nous représentons aussi régulièrement des clientes et clients dans des procédures devant les tribunaux de la Confédération, tel que devant le Tribunal fédéral à Lausanne, le Tribunal pénal fédéral à Bellinzone, et le Tribunal administratif fédéral à St-Gall.
Notre approche stratégique et notre solide expérience en matière de plaidoiries nous permettent de défendre leurs intérêts avec détermination et efficacité.
Rapidité
L’arbitrage est généralement plus rapide qu’un procès, Les parties peuvent convenir d’un calendrier adapté
Confidentialité
Les procédures d’arbitrage sont privées. Les détails du litige restent secrets, protégeant ainsi la réputation des sociétés.
Flexibilité
Les parties peuvent choisir les règles de procédure. Elles peuvent également sélectionner le lieu et la langue de l’arbitrage.
Choix des arbitres
Les parties peuvent sélectionner des arbitres spécialisés dans leur domaine. Cela augmente la pertinence et la compréhension des enjeux.
Moins de formalités
L’arbitrage a moins de règles procédurales strictes. Cela permet un processus plus simple et accessible.
Caractère exécutoire
Les décisions arbitrales sont généralement reconnues internationalement.
Coûts potentiellement réduits
L’arbitrage peut être moins coûteux. Moins de formalités et un processus plus rapide réduisent les frais.
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